Éditeur
Cesite est édité par S3Pweb
90 Rue Charles Nungesser 29490 GUIPAVAS
Email
contact@s3pweb.com
Directeur de la publication
Emmanuel MESSAGER
Directeur Général
N°de TVA intracommunautaire
FR23830592218
Création et webdesign
Studio Kombolo
Conditions d’utilisation du Site
En accédant et/ou en utilisant le présent Site internet accessible à l’adresse https://www.s3pweb.com/ (ci-après« le Site »), tout utilisateur accepte, tacitement et sans réserve, les présentes conditions d’utilisation du Site.
Propriété Intellectuelle
LeSite est régi par la règlementation en vigueur sur le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment lest extes, articles, lettres d’information, plans, images, marques, illustrations, photographies, bases de données, logiciels (ci-après les Eléments de propriété intellectuelle) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des Eléments de propriété intellectuelle est interdite, sans l’accord de S3pweb. L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur sonécran et n’est autorisé à reproduire les Eléments de propriétéintellectuelle du Site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du Site.
Utilisation du Site
Les informations disponibles sur le Site n’ont aucun caractère exhaustif, sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant un conseil juridique, un démarchage, une sollicitation ou de la publicité.
Responsabilité
S3Pweb ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données, informations ou publications accessibles ou téléchargeables à partir du Site. S3Pweb ne pourra en aucun cas être tenu responsable au titre du contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le Site ou des fichiers téléchargeables à partir du Site ou des sites accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site. La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du Site sont autorisées, sous réserve de l’accord préalable et exprès de S3Pweb. Le présent site est accessible à partir de l’adresse https://www.s3pweb.com/ 7j/7,24h/24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mises à jour que S3Pweb jugerait utiles d’effectuer.
Loi applicable
Le droit français est applicable au présent site
